ACCORDIA
Présentation de la marque ACCORDIA
Déposée le 1 juillet 2008 par VANDENHAUTE Patrick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « ACCORDIA »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACCORDIA est expirée depuis le 1 juillet 2018.
VANDENHAUTE Patrick a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 14 avril 2009 - Rejet partiel n°495293 - Publication au BOPI 2009-04-14
Publication - Publication le 8 août 2008 au BOPI 2008-32
Enregistrement avec modification - Publication le 12 juin 2009 au BOPI 2009-24
Inscription le 8 décembre 2009 - Transmission totale de propriété n°511810 - Publication le 15 janv. 2010 au BOPI 2009-12-08